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Marques déposées par LEGRAND Charles
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ATCO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATCO
LEGRAND Charles

Numéro de dépôt :
1359856
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2026

Présentation de la marque ATCO

Déposée le 16 juin 1986 par LEGRAND Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEGRAND Charles domicilié(e) Les Ombrages 3, 14 Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ATCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATCO arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

LEGRAND Charles a également déposé les autres marques suivantes : SECURIL , PROPIO-FIDUS , OXYCAP , LIBERIUM , PROPIOVITUM , PROPIO , VITOS , PROPIO-BAC , ATCO-CUISINER , PREVENTUS


LEGRAND Charles - Les Ombrages 3, 14 Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308192 - Publication au BOPI 2006-02-17

Renouvellement avec limitation le 17 février 2006 n°2070726 - Publication au BOPI 2006-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 5 mai 1997 - Concession de licence n°236582 - Publication au BOPI 1997-05-05

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613994 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25

Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731787 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.