Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LCD LEGRAND CERBONNEY DISTRIBUTION
S.A. LEGRAND-CERBONNEY

Numéro de dépôt :
98743267
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
09/07/2008

Présentation de la marque LCD LEGRAND CERBONNEY DISTRIBUTION

Déposée le 9 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND-CERBONNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « LCD LEGRAND CERBONNEY DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND-CERBONNEY domicilié(e) 3, Rue de Saint-Germain, SAINT SENIER SOUS AVRANCHES, 50307 AVRANCHES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDUCIAIRE DE BASSE-NORMANDIE Société d'Avocats - France.

La marque LCD LEGRAND CERBONNEY DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LCD LEGRAND CERBONNEY DISTRIBUTION est expirée depuis le 9 juillet 2008.


S.A. LEGRAND-CERBONNEY - 3, Rue de Saint-Germain, SAINT SENIER SOUS AVRANCHES, 50307 AVRANCHES Cédex - France - SIREN 775610561


CABINET FIDUCIAIRE DE BASSE-NORMANDIE Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Papiers peints - revêtements sols, moquettes murales, peintures.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.