Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETITE PLANETE
LEGRAND BRUNO
KADDOUR MICHEL

Numéro de dépôt :
3020560
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
ROANNE

Présentation de la marque PETITE PLANETE

Déposée le 4 avril 2000 par LEGRAND BRUNO et KADDOUR MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « PETITE PLANETE »

Les déposants sont LEGRAND BRUNO, domicilié(e) 22, BOULEVARD D'ARRAS, BÂTIMENT A1, 42300 ROANNE - France et KADDOUR MICHEL, domicilié(e) LIEU DIT " LES POTHIERS ", 42155 VILLEMONTAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGRAND BRUNO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

LEGRAND BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : ROSA , HAUTE EDUCATION CANINE


LEGRAND BRUNO - 22, BOULEVARD D'ARRAS, BÂTIMENT A1, 42300 ROANNE - France

KADDOUR MICHEL - LIEU DIT " LES POTHIERS ", 42155 VILLEMONTAIS - France


LEGRAND BRUNO - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353421 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

. produits de l'imprimerie . photographies . papeterie . adhésifs . cartes à jouer . caractères d'imprimerie . clichés . télécommunications . agences de presse et d'informations . communications par terminaux d'ordinateurs . programmations pour ordinateurs . imprimerie . commerce électronique . création de sites Internet . vente par correspondance . gestion et développement de services électroniques . hébergement et gestion de sites Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.