Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENTYL
LEGOUEZ, SAS

Numéro de dépôt :
3248732
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2023
VENTYL de LEGOUEZ

Présentation de la marque VENTYL

Déposée le 29 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ domicilié(e) BP 13, route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 825 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGOUEZ domicilié(e) BP 13, route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France.

La marque VENTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENTYL est expirée depuis le 29 septembre 2023.

LEGOUEZ a également déposé les autres marques suivantes : DRAINECO , PLUVAL , CANYL , MAXICOL , PARLUX , SODOLIS , TRADIPLACK , LEGOUEZ , CANYBO , CANIFIX


LEGOUEZ, SAS - BP 13, route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France - SIREN 339825945


LEGOUEZ - BP 13, route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2539023 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques : monuments non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.