Déposée le 29 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VENTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ domicilié(e) BP 13, route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 825 945 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGOUEZ domicilié(e) BP 13, route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France.
La marque VENTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGOUEZ, SAS - BP 13, route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France - SIREN 339825945
LEGOUEZ - BP 13, route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2539023 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques : monuments non métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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