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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ
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SOLISSEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLISSEP
LEGOUEZ, SAS

Numéro de dépôt :
3904670
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
SOLISSEP de LEGOUEZ

Présentation de la marque SOLISSEP

Déposée le 14 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLISSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ domicilié(e) ROUTE DE LOUVIERS, BP13 - 27110 - MARBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 825 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGOUEZ, Mme. ISABELLE GUBIAN domicilié(e) ROUTE DE LOUVIERS, BP13 - 27110 - MARBEUF - France.

La marque SOLISSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLISSEP est expirée depuis le 14 mars 2022.

LEGOUEZ a également déposé les autres marques suivantes : DRAINECO , PLUVAL , CANYL , MAXICOL , PARLUX , SODOLIS , TRADIPLACK , LEGOUEZ , CANYBO , CANIFIX


LEGOUEZ, SAS - ROUTE DE LOUVIERS, BP13 - 27110 - MARBEUF - France - SIREN 339825945


LEGOUEZ, Mme. ISABELLE GUBIAN - ROUTE DE LOUVIERS, BP13 - 27110 - MARBEUF - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.