Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) LEGOUEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DRAINYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGOUEZ domicilié(e) ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 825 945 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGOUEZ domicilié(e) ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France.
La marque DRAINYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGOUEZ, SA - ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France - SIREN 339825945
LEGOUEZ - ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494497 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 6 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606070 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Matériaux de construction non métalliques Meubles, glaces, cadres.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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