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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ
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CANYLTEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANYLTEP
LEGOUEZ, SAS

Numéro de dépôt :
3814467
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
CANYLTEP de LEGOUEZ

Présentation de la marque CANYLTEP

Déposée le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANYLTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ domicilié(e) BP 13 route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGOUEZ domicilié(e) BP 13 route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France.

La marque CANYLTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANYLTEP est expirée depuis le 14 mars 2021.

LEGOUEZ a également déposé les autres marques suivantes : DRAINECO , PLUVAL , CANYL , MAXICOL , PARLUX , SODOLIS , TRADIPLACK , LEGOUEZ , CANYBO , CANIFIX


LEGOUEZ, SAS - BP 13 route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France


LEGOUEZ - BP 13 route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 6 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606070 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.