Déposée le 22 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ domicilié(e) Route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 825 945 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGOUEZ domicilié(e) Route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France.
La marque CANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGOUEZ, SAS - Route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France - SIREN 339825945
LEGOUEZ - Route de Louviers - 27110 - MARBEUF - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2190580 - Publication au BOPI 2001-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262166 - Publication au BOPI 1998-09-16
Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462977 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14
Matériaux de construction, pierres naturelles ou artificielles, ciment, chaux, mortier, platre et gravier, tuyaux en grés ou en ciment, produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées - meubles, glaces cadres (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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