Déposée le 13 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-47 du 25 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGOUEZ domicilié(e) ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 825 945 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGOUEZ, Mme GUBIAN ISABELLE domicilié(e) ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France.
La marque APPYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGOUEZ, SAS - ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France - SIREN 339825945
LEGOUEZ, Mme GUBIAN ISABELLE - ROUTE DE LOUVIERS - 27110 - MARBEUF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598491 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; construction transportables métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique…
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "APPYL"