Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LUMINOSTIMULATION
LEGOFF CLAUDE
ANCOLIO CHARLY

Numéro de dépôt :
3413988
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LUMINOSTIMULATION de LEGOFF CLAUDE

Présentation de la marque LUMINOSTIMULATION

Déposée le 3 mars 2006 par LEGOFF CLAUDE et ANCOLIO CHARLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUMINOSTIMULATION »

Les déposants sont LEGOFF CLAUDE domicilié(e) 1432 QUAI MARIEL DASSAULT,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et ANCOLIO CHARLY domicilié(e) 20 RUE DU LAOS,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCOLIO CHARLY domicilié(e) 20 Rue Du LAOS,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

LEGOFF CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : BOXLEDS , CHROMOSPACE , BAIN DE LUMIERE MOSTLEDS


LEGOFF CLAUDE - 1432 QUAI MARIEL DASSAULT,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France

ANCOLIO CHARLY - 20 RUE DU LAOS,75015 PARIS - 75015 - France


ANCOLIO CHARLY - 20 Rue Du LAOS,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460686 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Appareils et instruments médicaux. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains. Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.