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Marques déposées par la société étrangère LEGO JURIS A :S
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SCALA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCALA
LEGO JURIS A :S Société de droit danois

Numéro de dépôt :
1510512
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2019

Présentation de la marque SCALA

Déposée le 24 janvier 1989 par la société étrangère LEGO JURIS A :S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCALA »

Le déposant est la société étrangère LEGO JURIS A :S domicilié(e) 7190 BILLUND,Danemark (dossier no 2395940) - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38 AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS (dossier no 2395940) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCALA est expirée depuis le 24 janvier 2019.

LEGO JURIS A :S a également déposé les autres marques suivantes : BELVILLE , ROCK RAIDERS , LEGO TECHNIC , LEGO SHOP , , ADVENTURERS , BASIC , LEGOVILLE , , LIFE ON MARS


LEGO JURIS A :S Société de droit danois - 7190 BILLUND,Danemark (dossier no 2395940) - Danemark


BREDEMA - 38 AVENUE DE L'OPERA,75002 PARIS (dossier no 2395940) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395940 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement sans limitation n°2134568 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 29 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°408029 - Publication au BOPI 2004-11-29

Inscription le 20 octobre 2009 - Concession de licence n°508362 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Jeux et jouets notamment sous forme d'éléments permettant de composer de la bijouterie; joaillerie, pierres précieuses et instruments à mesurer le temps.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].