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Marques déposées par la société étrangère LEGO JURIS A/S
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BELVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELVILLE
LEGO JURIS A/S, société de droit norvégien

Numéro de dépôt :
93496813
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2023

Présentation de la marque BELVILLE

Déposée le 15 décembre 1993 par la société étrangère LEGO JURIS A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société étrangère LEGO JURIS A/S domicilié(e) Koldingvej 2 - 7190 - BILLUND - Norvège.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque BELVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELVILLE est expirée depuis le 15 décembre 2023.

LEGO JURIS A/S a également déposé les autres marques suivantes : ROCK RAIDERS , LEGO TECHNIC , LEGO SHOP , , SCALA , ADVENTURERS , BASIC , LEGOVILLE , , LIFE ON MARS


LEGO JURIS A/S, société de droit norvégien - Koldingvej 2 - 7190 - BILLUND - Norvège


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 29 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°408029 - Publication au BOPI 2004-11-29

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2003 n°2251993 - Publication au BOPI 2003-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 20 octobre 2009 - Concession de licence n°508362 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540069 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

- Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des armes blanches), décorations pour arbres de Noël