Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAIE NET
LEGNAME Vincente
DEHAY Philippe

Numéro de dépôt :
96638260
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque HAIE NET

Déposée le 6 août 1996 par LEGNAME Vincente et DEHAY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAIE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Les déposants sont LEGNAME Vincente, domicilié(e) 1 domaine des Glaneurs, 59115 LEERS - France et DEHAY Philippe, domicilié(e) 1 domaine des Glaneurs, 59115 LEERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGNAME Vincente - France.

La marque HAIE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAIE NET est expirée depuis le 6 août 2006.


LEGNAME Vincente - 1 domaine des Glaneurs, 59115 LEERS - France

DEHAY Philippe - 1 domaine des Glaneurs, 59115 LEERS - France


LEGNAME Vincente - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles.Travaux ruraux, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.Installation, taille et entretien de végétaux (Jardinage)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.