Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOEMONIER
LEGIRET S A

Numéro de dépôt :
95558101
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque LE GOEMONIER

Déposée le 8 février 1995 par la société LEGIRET S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LE GOEMONIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société LEGIRET S A domicilié(e) à SAINT JEAN DE SAVIGNY 50680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 636 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S A LEGIRET - France.

La marque LE GOEMONIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOEMONIER est expirée depuis le 8 février 2005.


LEGIRET S A - à SAINT JEAN DE SAVIGNY 50680 - France - SIREN 310636543


S A LEGIRET - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet partiel n°311102 - Publication au BOPI 2000-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Matériaux de construction métalliques serrurerie et quincaillerie métalliques produits métalliques non compris dans d'autres classes. Machines et instruments agricoles. Traitement de matériaux. Traitement mécanique de substance inorganiques ou organiques ou d'objets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.