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Marques déposées par l'association loi 1901 LEGION VIII AUGUSTA
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Légion VIII Augusta
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Légion VIII Augusta
LEGION VIII AUGUSTA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3434793
Date de dépôt :
12/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2026
Légion VIII Augusta de LEGION VIII AUGUSTA

Présentation de la marque Légion VIII Augusta

Déposée le 12 juin 2006 par l'association loi 1901 LEGION VIII AUGUSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Légion VIII Augusta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 LEGION VIII AUGUSTA domicilié(e) 6 Avenue du 2ème dragons - 71400 - AUTUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 011 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.

La marque Légion VIII Augusta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Légion VIII Augusta arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.


LEGION VIII AUGUSTA, Association Loi 1901 - 6 Avenue du 2ème dragons - 71400 - AUTUN - France - SIREN 499011955


Cabinet LAETAMARK, M. PRZYBOROWSKI Xavier - 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 12 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°692506 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2016 n°2629562 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.