Marque enregistrée - Marque en vigueur

SURPLUS
M. legier christian

Numéro de dépôt :
4306756
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2026
SURPLUS de legier christian

Présentation de la marque SURPLUS

Déposée le 12 octobre 2016 par monsieur legier christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SURPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur legier christian domicilié(e) 46 rue rene boulanger - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sans, M. legier christian domicilié(e) 46 RUE rene boulanger - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SURPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURPLUS arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

legier christian a également déposé les autres marques suivantes : FEETBACK , LE CLAN DES CHINEURS


M. legier christian - 46 rue rene boulanger - 75010 - PARIS - France


sans, M. legier christian - 46 RUE rene boulanger - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706715 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux.