Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Légi paie
LEGI SPECTACLE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3793542
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
Légi paie de LEGI SPECTACLE

Présentation de la marque Légi paie

Déposée le 27 décembre 2010 par l'association loi 1901 LEGI SPECTACLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Légi paie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 LEGI SPECTACLE domicilié(e) 10 RUE DES REVES - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 700 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI SPECTACLE domicilié(e) 10 RUE DES REVES - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Légi paie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Légi paie est expirée depuis le 27 décembre 2020.

LEGI SPECTACLE a également déposé les autres marques suivantes : Légi compta , Légi spectacle information , PROMETEES espace professionnel des métiers et des entreprises du spectacle , Boîte à outils du spectacle , Légi formation , Légi information , Légi observation , Abécédaire du spectacle , Légi spectacle gestion


LEGI SPECTACLE, ASSOCIATION LOI 1901 - 10 RUE DES REVES - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 391700747


LEGI SPECTACLE - 10 RUE DES REVES - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Support d'enregistrement numérique ;

Gestion des affaires commerciales à savoir : centre d'aide à la gestion du spectacle ; Edition de bulletins de salaire.