Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OCCIRIENTALE
leghbali hafida

Numéro de dépôt :
3681560
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
L\'OCCIRIENTALE de leghbali hafida

Présentation de la marque L'OCCIRIENTALE

Déposée le 6 octobre 2009 par leghbali hafida auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OCCIRIENTALE »

Le déposant est leghbali hafida domicilié(e) 15 rue des suisses - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, leghbali hafida domicilié(e) 15 rue des suisses - 92000 - NANTERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCCIRIENTALE est expirée depuis le 6 octobre 2019.


leghbali hafida - 15 rue des suisses - 92000 - NANTERRE - France


leghbali hafida - 15 rue des suisses - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.