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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGGAME
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BIOMAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOMAS
LEGGAME, SARL

Numéro de dépôt :
3629936
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2029
BIOMAS de LEGGAME

Présentation de la marque BIOMAS

Déposée le 13 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGGAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGGAME domicilié(e) KERVEGUEN - 29600 - SAINTE SEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 910 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGGAME, M. LE LAGADEC FRANCOIS domicilié(e) KERVEGUEN - 29600 - SAINTE SEVE - France.

La marque BIOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 22 23 24 25 29 30 31 32 33 34 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMAS arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

LEGGAME a également déposé les autres marques suivantes : , JARDINS D'ARMORIQUE , BIOMAS , LES FARFADETS , HOTGAME , La culture de la biodiversité


LEGGAME, SARL - KERVEGUEN - 29600 - SAINTE SEVE - France - SIREN 387910102


LEGGAME, M. LE LAGADEC FRANCOIS - KERVEGUEN - 29600 - SAINTE SEVE - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 22 janvier 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°616967 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2018 n°2700703 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2018-12-14

Savons ; parfums, huiles essentielles.

Herbes médicinales ; tisanes. (Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;

Matières textiles fibreuses brutes. Fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. ;

Fils à usage textile. Laine filée ; soie filée. ;

Tissus. ;

Vêtements. ;

Viande, poisson, volaille ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. (Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ; gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. (Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages. (Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; gazon naturel.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. (Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. (Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. ;

Services de restauration (alimentation). ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.