Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGER www.legersas.com
LEGER, sas

Numéro de dépôt :
4053317
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/12/2023
LEGER www.legersas.com de LEGER

Présentation de la marque LEGER www.legersas.com

Déposée le 10 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LEGER www.legersas.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGER domicilié(e) zone artisanale - 47290 - CANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 951 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGER, sas domicilié(e) zone artisanale - 47290 - CANCON - France.

La marque LEGER www.legersas.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGER www.legersas.com est expirée depuis le 10 décembre 2023.

LEGER a également déposé les autres marques suivantes : EcosatelYt , SOLISOLDE , PARALLAXE , OREILLER SPORTSWEAR


LEGER, sas - zone artisanale - 47290 - CANCON - France - SIREN 383951613


LEGER, sas - zone artisanale - 47290 - CANCON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Machines et partie de machines pour l'agriculture à savoir : récolteuse à prunes, récolteuse à noisettes, récolteuse à noix, récolteuse à algues plate forme de taille, enclayeuse, andaineur à noisettes, andaineur à noix, planteuse, calibreuse, desherbeur mécanique pour la viticulture et l'arboriculture, convoyeur, élévateur, vérin hydraulique. Machines industrielles, à savoir : convoyeur, élévateur, vérin hydraulique, calibreuse, tri de noisettes, tri de noix, cassage de noisettes.

Appareil de séchage pour la prune, la noisette, la noix, et autres fruits, légumes et graines.

Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.