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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Leger
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EcosatelYt
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EcosatelYt
Leger, sas

Numéro de dépôt :
4122668
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
EcosatelYt de Leger

Présentation de la marque EcosatelYt

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Leger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EcosatelYt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Leger domicilié(e) zone artisanale - 47290 - cancon - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 951 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Leger, M. Jean Luc Dezileaux domicilié(e) zone artisanale - 47290 - cancon - France.

La marque EcosatelYt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcosatelYt arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

Leger a également déposé les autres marques suivantes : SOLISOLDE , PARALLAXE , OREILLER SPORTSWEAR , LEGER www.legersas.com


Leger, sas - zone artisanale - 47290 - cancon - France - SIREN 383951613


Leger, M. Jean Luc Dezileaux - zone artisanale - 47290 - cancon - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machine à désherbage mécanique pour la viticulture ,l'arboriculture, l'horticulture, le maraîchage et le jardinage ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.