Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MARQUIS DE ROME CHATEAU
LEGER - LES VIGNES BLANCHES EARL

Numéro de dépôt :
3060530
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
LE CREUSOT
Date d'expiration :
19/10/2010
DOMAINE DU MARQUIS DE ROME CHATEAU de LEGER - LES VIGNES BLANCHES EARL

Présentation de la marque DOMAINE DU MARQUIS DE ROME CHATEAU

Déposée le 19 octobre 2000 par la société LEGER - LES VIGNES BLANCHES EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE CREUSOT), la marque française « DOMAINE DU MARQUIS DE ROME CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société LEGER - LES VIGNES BLANCHES EARL domicilié(e) RUE DES BAYARDS, 71150 PARIS L'HOPITAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 537 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEGER CHRISTIAN - France.

La marque DOMAINE DU MARQUIS DE ROME CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MARQUIS DE ROME CHATEAU est expirée depuis le 19 octobre 2010.


LEGER - LES VIGNES BLANCHES EARL - RUE DES BAYARDS, 71150 PARIS L'HOPITAL - France - SIREN 316537885


Mr LEGER CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Spiritueux (à l'exception des eaux de vie). Eaux-de-vie d'appellation d'origine.