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Marques déposées par monsieur LEGER Jean-Marie
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L'Ours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Ours
M. LEGER Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3875386
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
L\'Ours de LEGER Jean-Marie

Présentation de la marque L'Ours

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur LEGER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur LEGER Jean-Marie domicilié(e) 50 rue Henri Martin - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEGER Jean-Marie domicilié(e) 50 rue Henri Martin - 92170 - VANVES - France.

La marque L'Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ours est expirée depuis le 14 novembre 2021.


M. LEGER Jean-Marie - 50 rue Henri Martin - 92170 - VANVES - France


M. LEGER Jean-Marie - 50 rue Henri Martin - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

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