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Marques déposées par LEGER Jacques
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CAR ECO SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR ECO SYSTEMS
LEGER Jacques
DE RENTY Robert

Numéro de dépôt :
93471059
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque CAR ECO SYSTEMS

Déposée le 7 juin 1993 par LEGER Jacques et DE RENTY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAR ECO SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Les déposants sont LEGER Jacques, domicilié(e) 104 Tremainville, 77570 CHENOU - France et DE RENTY Robert, domicilié(e) 4 rue de la Pompe, 94410 SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jacques Leger Société L.C.S. - France.

La marque CAR ECO SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR ECO SYSTEMS est expirée depuis le 7 juin 2003.


LEGER Jacques - 104 Tremainville, 77570 CHENOU - France

DE RENTY Robert - 4 rue de la Pompe, 94410 SAINT MAURICE - France


Mr Jacques Leger Société L.C.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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