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Marques déposées par LÉGER Henri
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BSB Comte de Brun
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSB Comte de Brun
LÉGER Henri

Numéro de dépôt :
4060493
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2024
BSB Comte de Brun de LÉGER Henri

Présentation de la marque BSB Comte de Brun

Déposée le 22 janvier 2014 par LÉGER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BSB Comte de Brun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LÉGER Henri domicilié(e) 2 D Chemin de Saint Just - 38200 - VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri LÉGER domicilié(e) 2 D Chemin de Saint Just - 38200 - VIENNE - France.

La marque BSB Comte de Brun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSB Comte de Brun est expirée depuis le 22 janvier 2024.


LÉGER Henri - 2 D Chemin de Saint Just - 38200 - VIENNE - France


Henri LÉGER - 2 D Chemin de Saint Just - 38200 - VIENNE - France


Republication pour erratum - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Errata de la publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Viande. Poisson – volaille et gibier fruits et légumes conservés. Charcuterie. Salaisons. Crustacés non vivants. Conserves viande ou poisson.

Bières. Eaux minérales et gazeuses. Boissons à base de fruits et jus de fruits. Apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; . Cidres digestifs (alcools et liqueurs). Vins. Spiritueux.