Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le Petit Latin
Numéro de dépôt :
970299
Date de dépôt :
09/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Le Petit Latin
Déposée le 9 mai 1975 par monsieur Léger (François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Petit Latin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Le Petit Latin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque Le Petit Latin est expirée depuis le 9 mai 1985.
Léger (François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 19PO-541