Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DL DAVID LEGER
Léger David

Numéro de dépôt :
98744170
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2008

Présentation de la marque DL DAVID LEGER

Déposée le 23 juillet 1998 par Léger David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DL DAVID LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est Léger David, domicilié(e) " le Clos des Vignes ", 37140 St Nicolas de Bourgueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Léger - France.

La marque DL DAVID LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DL DAVID LEGER est expirée depuis le 23 juillet 2008.

Léger David a également déposé les autres marques suivantes : DRESQUE illustrations murales , iSkyPlay le ciel est un jeu


Léger David - " le Clos des Vignes ", 37140 St Nicolas de Bourgueil - France


David Léger - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de légumes et jus de fruits et de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Traitement de matériaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.