Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVA TEA
LEGER BERNARD

Numéro de dépôt :
95559012
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2005

Présentation de la marque AVA TEA

Déposée le 17 février 1995 par LEGER BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVA TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est LEGER BERNARD, domicilié(e) PK 26,800 PAEA TAHITI (POLYNESIE FRANCAISE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGER BERNARD - France.

La marque AVA TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVA TEA est expirée depuis le 17 février 2005.

LEGER BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : AVA TEA ALCOOL DE FRUITS DE TAHITI


LEGER BERNARD - PK 26,800 PAEA TAHITI (POLYNESIE FRANCAISE) - France


LEGER BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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