Déposée le 23 février 2009 par LEGENDRE NADIA et LEGENDRE JEAN-CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOUTIQUE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-14 du 3 avril 2009.
Les déposants sont LEGENDRE NADIA domicilié(e) LE HAUT MESNIL - 50510 - CERENCES - France et LEGENDRE JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) Le Haut Mesnil - 50510 - CERENCES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LEGENDRE NADIA domicilié(e) LE HAUT MESNIL - 50510 - CERENCES - France.
La marque LA BOUTIQUE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGENDRE NADIA - LE HAUT MESNIL - 50510 - CERENCES - France
LEGENDRE JEAN-CHRISTOPHE - Le Haut Mesnil - 50510 - CERENCES - France
M. LEGENDRE NADIA - LE HAUT MESNIL - 50510 - CERENCES - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706004 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Viandes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ porc de Normandie ” ; ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés congelés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; ; boissons lactées où le lait prédomine ; volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Normandie ” ; poisson et gibier ; huiles et graisses comestibles à l'exception de l'huile d'olive ; fromages bénéficant de l'indication géographique protégée “ Camembert de Normandie ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ cidre de Normandie ” ou “ cidre normand ” ; boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ pommeau de Normandie ” et/ou “ eaux-de-vie de cidre de Normandie ” et/ou “ eau-de-vie de poiré de Normandie ”.
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