Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINÔ
LEGENDRE Françoise

Numéro de dépôt :
3165546
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
23/05/2022
DOMINÔ de LEGENDRE Françoise

Présentation de la marque DOMINÔ

Déposée le 23 mai 2002 par LEGENDRE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « DOMINÔ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est LEGENDRE Françoise domicilié(e) 5 Rue du clos Diamant - 35870 - LE MINHIC SUR RANCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGENDRE Françoise domicilié(e) 5 Rue du clos Diamant - 35870 - LE MINHIC SUR RANCE - France.

La marque DOMINÔ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINÔ est expirée depuis le 23 mai 2022.


LEGENDRE Françoise - 5 Rue du clos Diamant - 35870 - LE MINHIC SUR RANCE - France


LEGENDRE Françoise - 5 Rue du clos Diamant - 35870 - LE MINHIC SUR RANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Inscription le 15 juin 2012 - Changement d'adresse n°577757 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499993 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Architecture