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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Legend Decoration
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DIVINITY COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINITY COLLECTION
Legend Decoration SARL

Numéro de dépôt :
3334844
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
DIVINITY COLLECTION de Legend Decoration

Présentation de la marque DIVINITY COLLECTION

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Legend Decoration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVINITY COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Legend Decoration domicilié(e) 11 rue Général Ferrié,38100 GRENOBLE - 38100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 902 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Walter Bouquerel Legend Decoration domicilié(e) 11 rue Général Ferrié,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

La marque DIVINITY COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINITY COLLECTION est expirée depuis le 10 janvier 2015.


Legend Decoration SARL - 11 rue Général Ferrié,38100 GRENOBLE - 38100 - France - SIREN 478902257


M. Walter Bouquerel Legend Decoration - 11 rue Général Ferrié,38100 GRENOBLE - 38100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

– pour la chambre : draps, housses de couettes, dessus de lit, coussins, rideaux. – pour la cuisine : torchons, serviettes, tabliers. – pour la table : nappes, serviettes de table. – pour la salle de bain : serviettes, gants de toilette, sorties de bain, tapis de bain. Tapis. Tissus d'ameublement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.