Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCELLENCE DAY
LEGEND CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4367333
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2027
EXCELLENCE DAY de LEGEND CONCEPT

Présentation de la marque EXCELLENCE DAY

Déposée le 20 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGEND CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXCELLENCE DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGEND CONCEPT domicilié(e) 9 Route Nationale 9 - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 388 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CESIS AVOCATS, M. Alain DECROCK domicilié(e) 126 Rue Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque EXCELLENCE DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DAY arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

LEGEND CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CLERMONT MIDDLE FRANCE , Pireyre & Pascal energy , LEGEND OWNERS COMPANY , Legend MIDDLE FRANCE


LEGEND CONCEPT, Société par actions simplifiée - 9 Route Nationale 9 - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 821388055


CABINET CESIS AVOCATS, M. Alain DECROCK - 126 Rue Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France


Republication pour erratum - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Errata de la publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

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