Marque expirée - Marque en non vigueur

Créateur de prêt à poser
Société anonyme LEGEAIS BATISTYL

Numéro de dépôt :
3562250
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2018
Créateur de prêt à poser de LEGEAIS BATISTYL

Présentation de la marque Créateur de prêt à poser

Déposée le 11 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) LEGEAIS BATISTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créateur de prêt à poser »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGEAIS BATISTYL domicilié(e) ZI de la Fromentinière,49360 MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 271 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LEGEAIS BATISTYL domicilié(e) ZI de la Fromentinière,49360 MAULEVRIER - 49360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créateur de prêt à poser est expirée depuis le 11 mars 2018.

LEGEAIS BATISTYL a également déposé les autres marques suivantes : BATISTYL , SPECITEC , Batistyl , BATISTYL HABITAT


Société anonyme LEGEAIS BATISTYL - ZI de la Fromentinière,49360 MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 408271534


SA LEGEAIS BATISTYL - ZI de la Fromentinière,49360 MAULEVRIER - 49360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; menuiseries seules en aluminium ; menuiseries mixtes ; volets battants, volets roulants ; menuiseries avec volets roulants ; porte d'entrée avec panneau décoratif, porte de garage, garde-corps et stores d'extérieur métalliques.

– matériaux de construction non métalliques ; menuiseries mixtes ; volets battants, volets roulants ; menuiseries seules, menuiseries avec volets roulants, porte d'entrée avec panneau décoratif. Porte de garage, garde-corps.

– import, export de marchandises.

– construction et réparation : service d'installation, construction d'édifices, travaux de menuiserie d'isolation de l'habitat.