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Marques déposées par LEGEAI JACQUELINE Elise Louise
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T.F.X. 2/20 I SPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.F.X. 2/20 I SPAT
LEGEAI JACQUELINE Elise Louise

Numéro de dépôt :
3074116
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
21/12/2010
T.F.X. 2/20 I SPAT de LEGEAI JACQUELINE Elise Louise

Présentation de la marque T.F.X. 2/20 I SPAT

Déposée le 21 décembre 2000 par LEGEAI JACQUELINE Elise Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « T.F.X. 2/20 I SPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est LEGEAI JACQUELINE Elise Louise, domicilié(e) Route de Fontevraud - BIZAY, 49260 EPIEDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGEAI Jacqueline - France.

La marque T.F.X. 2/20 I SPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.F.X. 2/20 I SPAT est expirée depuis le 21 décembre 2010.

LEGEAI JACQUELINE Elise Louise a également déposé les autres marques suivantes : T.F.X. 2/20 SPAT , T.F.X. 2/100 SPAT , T.F.X. 2/40 SPAT , T.F.X. 20 SPAT , T.F.X. 40 SPAT


LEGEAI JACQUELINE Elise Louise - Route de Fontevraud - BIZAY, 49260 EPIEDS - France


LEGEAI Jacqueline - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

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