Déposée le 3 octobre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LEGDIS et Meur BERGE Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOIRE DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LEGDIS - France et Meur BERGE Marc domicilié(e) 7 Rue Edgar BRANDT,72100 Le MANS - 72100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eurl LEGDIS domicilié(e) 7 rue Edgar BRANDT,72100 Le MANS - 72100 - France.
La marque LOIRE DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE DELICES est expirée depuis le 3 octobre 2013.
EURL LEGDIS - France
Meur BERGE Marc - 7 Rue Edgar BRANDT,72100 Le MANS - 72100 - France
Eurl LEGDIS - 7 rue Edgar BRANDT,72100 Le MANS - 72100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. Charcuterie. Salaisons. Vinaigre, sauces (condiments) épices. Fruits et légumes frais. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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