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Marques déposées par monsieur Legay Olivier
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CUSTOM 47
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTOM 47
M. Legay Olivier
Mme Legay Despax Nirmala

Numéro de dépôt :
3958945
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
CUSTOM 47 de Legay Olivier

Présentation de la marque CUSTOM 47

Déposée le 26 novembre 2012 par monsieur Legay Olivier et madame Legay Despax Nirmala auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUSTOM 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Legay Olivier domicilié(e) 12 rue Sully - 47600 - NERAC - France et madame Legay Despax Nirmala domicilié(e) 12 rue Sully - 47600 - NERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Legay Olivier domicilié(e) 12 rue Sully - 47600 - NERAC - France.

La marque CUSTOM 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM 47 est expirée depuis le 26 novembre 2022.

Legay Olivier a également déposé les autres marques suivantes : CIVIMÉDIAS , WESTERN LEGENDS


M. Legay Olivier - 12 rue Sully - 47600 - NERAC - France

Mme Legay Despax Nirmala - 12 rue Sully - 47600 - NERAC - France


M. Legay Olivier - 12 rue Sully - 47600 - NERAC - France


Republication pour erratum - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Errata de la publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.