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Marques déposées par LEGAVE & PASQUIER
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FRANCE ECONOMATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ECONOMATS
LEGAVE & PASQUIER

Numéro de dépôt :
1079389
Date de dépôt :
15/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCE ECONOMATS

Déposée le 15 décembre 1978 par LEGAVE & PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE ECONOMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEGAVE & PASQUIER domicilié(e) (S.A.), Zone d'Activité du Bois de l'Epine, COURCOURONNES, 91015 EVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque FRANCE ECONOMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANCE ECONOMATS est expirée depuis le 15 décembre 1988.

LEGAVE & PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FRANCE-ECO


LEGAVE & PASQUIER - (S.A.), Zone d'Activité du Bois de l'Epine, COURCOURONNES, 91015 EVRY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.