Déposée le 27 février 2002 par LEGAULT Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ADHICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est LEGAULT Stéphane, domicilié(e) 30, Avenue Jean Jaurès, ,92190 MEUDON - 92190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29 rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ADHICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGAULT Stéphane - 30, Avenue Jean Jaurès, ,92190 MEUDON - 92190 - France
CABINET BONNÉTAT - 29 rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Cartes à codage magnétique, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire, cartes à microprocesseur, cartes électroniques, cartes à puce, cartes optiques sous forme de carte de débit, de crédit, et cartes accréditives de clientèle, cartes de paiement, cartes d'accès à un bâtiment, terminaux destinés à recevoir de telles cartes, lecteurs de supports d'informations magnétiques, électroniques et informatiques de type cartes ou clés stockant des données, programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports matériels, logiciels et progiciels sur tous supports matériels. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses comptables, émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique) , mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton, d'une clé ou d'une carte, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés) , processeurs (unités centrales de traitement) , modems, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartes, dépliants, affiches, prospectus, journaux, brochures. Jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Publicité. Publicité en affaires commerciales. Publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée. Courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons) . Publication de textes publicitaires. Administration commerciale. Promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés. Conseils en affaires commerciales ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; services de promotion des ventes. Exploitation d'une banque de données administratives. Gestion de fichiers informatiques. Services de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de réductions. Education ; formation ; divertissement. Publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Programmation pour ordinateurs. Elaboration et mise à jour de logiciels ; location de logiciels. Conception (élaboration) et exploitation de bases de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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