Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMARTIS
LEGAUD S.A.R.L (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98735350
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/06/2008

Présentation de la marque COMARTIS

Déposée le 4 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGAUD(S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEGAUD(S.A.R.L domicilié(e) 19 rue du Coudray, 95100 Argenteuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 307 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGAUD S.A.R.L (S.A.R.L.) - France.

La marque COMARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMARTIS est expirée depuis le 4 juin 2008.


LEGAUD S.A.R.L (S.A.R.L.) - 19 rue du Coudray, 95100 Argenteuil - France - SIREN 414307934


LEGAUD S.A.R.L (S.A.R.L.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Comptabilité. Conseils, informations d'affaires. Reproduction de documents. Service télématique. Transmission d'informations sur réseau de télécommunication national et international. Edition de livres. Organisation d'expositions à but d'éducation et de divertissement. Réservation de places de spectacles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.