Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL ORCHID
Numéro de dépôt :
1747586
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
26/11/1997
Présentation de la marque ROYAL ORCHID
Déposée le 26 novembre 1987 par monsieur LEGARD Istvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ROYAL ORCHID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL ORCHID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ORCHID est expirée depuis le 26 novembre 1997.
LEGARD Istvan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10