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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGANT RIGAUDY
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I GATEX T.B.W
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I GATEX T.B.W
LEGANT RIGAUDY S.A.

Numéro de dépôt :
3264290
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
I GATEX T.B.W de LEGANT RIGAUDY

Présentation de la marque I GATEX T.B.W

Déposée le 15 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LEGANT RIGAUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I GATEX T.B.W » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGANT RIGAUDY domicilié(e) La Frugière,47500 SAUVETERRE LA LEMANCE - 47500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 780 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GANT RIGAUDY Bruno DUCHAMP domicilié(e) 3, rue de la comète,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.

La marque I GATEX T.B.W a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I GATEX T.B.W est expirée depuis le 15 décembre 2013.


LEGANT RIGAUDY S.A. - La Frugière,47500 SAUVETERRE LA LEMANCE - 47500 - France - SIREN 915780506


LE GANT RIGAUDY Bruno DUCHAMP - 3, rue de la comète,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France


Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451470 - Publication au BOPI 2007-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Fils à usage textile. Produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tissus synthétiques pour vêtements et accessoires du vêtement, imperméables à l'eau, coupe-vent, destinés à la protection contre les intempéries. Vêtements chaussures, chapellerie, bonneterie, sous-vêtements, gants (habillement).

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.