Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STE LA MARINETTE
Madame LEGALLAIS Marion

Numéro de dépôt :
1435404
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
28/05/1996

Présentation de la marque STE LA MARINETTE

Déposée le 28 mai 1986 par madame LEGALLAIS Marion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « STE LA MARINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LEGALLAIS Marion domicilié(e) 48, rue Fernand Lechanteur, 50230 AGON-COUTAINVILLEagissant au nom et pour le compte de la Ste LA MARINETTE, société en formation. - France.

La marque STE LA MARINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STE LA MARINETTE est expirée depuis le 28 mai 1996.

LEGALLAIS Marion a également déposé les autres marques suivantes : AMLUX


Madame LEGALLAIS Marion - 48, rue Fernand Lechanteur, 50230 AGON-COUTAINVILLEagissant au nom et pour le compte de la Ste LA MARINETTE, société en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Tous produits de la mer - frais, semi-frais, congelés, transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.