Déposée le 14 septembre 2005 par monsieur LEGALLAIS Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASIMAT »
Le déposant est monsieur LEGALLAIS Alain domicilié(e) 48 Rue F. Lechanteur,50230 AGON-COUTAINVILLE - 50230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEGALLAIS Alain domicilié(e) 48 Rue F. Lechanteur,50230 AGON-COUTAINVILLE - 50230 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASIMAT est expirée depuis le 14 septembre 2015.
Mr LEGALLAIS Alain - 48 Rue F. Lechanteur,50230 AGON-COUTAINVILLE - 50230 - France
Mr LEGALLAIS Alain - 48 Rue F. Lechanteur,50230 AGON-COUTAINVILLE - 50230 - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-04
Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491039 - Publication au BOPI 2009-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Moteurs, accouplements et organes de transmission ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) perceuses à main ou électriques ; buldozeurs ; broyeurs ; centrifugeuses ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses, machines à laver ; machines de cuisine électrique ; machines à trier pour l'industrie, scies électriques ou pneumatiques (machines) ; machines robotisées ; robots ; machines à imprimer, foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Tondeuses (machines). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ou pour locaux de travail, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres. Objets d'art en bois ; cire ; plâtre ; liège ; roseau ; jonc ; osier ; corne ; os ; ivoire ; baleine ; écaille ; ambre ; nacre ; écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients en matières plastiques pour l'emballage ou la manutention ; cloches en plastiques pour l'agriculture ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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