TEA CLUB
Présentation de la marque TEA CLUB
Déposée le 25 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEA CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEA CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEA CLUB est expirée depuis le 25 novembre 2021.
LEGAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 octobre 1999 - Changement de dénomination n°288534 - Publication au BOPI 1999-10-22
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2001 n°2209262 - Publication au BOPI 2001-11-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 8 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°563141 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08
Inscription le 8 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563140 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483491 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08