SUBTIL DE LEGAL LE GOUT

LEGAL S.A. société anonyme

Présentation de la marque SUBTIL DE LEGAL LE GOUT

Déposée le 2 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTIL DE LEGAL LE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGAL domicilié(e) 11/13 Rue Saint Just,76620 LE HAVRE,FRANCE (dossier no 2244046) - 76620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 001 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2244046) - 75007 - France.

La marque SUBTIL DE LEGAL LE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBTIL DE LEGAL LE GOUT est expirée depuis le 11 juin 2013.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME