Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECA
LEGAL SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1563842
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2009

Présentation de la marque RECA

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGAL domicilié(e) 11/13 Rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE (dossier no 2158020) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2158020) - France.

La marque RECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECA est expirée depuis le 6 décembre 2009.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL SA (Société Anonyme) - 11/13 Rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE (dossier no 2158020) - France - SIREN 632001855


cabinet beau de loménie - (dossier no 2158020) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158020 - Publication au BOPI 1999-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 19 mars 1992 - Transmission de propriété n°61396 - Publication au BOPI 1992-03-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.