Marque renouvelée - Marque en vigueur

PUR ARABICA DE L'ILE DE CUBA CUBANA CAFE DOUX & PARFUME LEGAL LE GOUT
LEGAL, SAS

Numéro de dépôt :
99807356
Date de dépôt :
10/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/08/2029

Présentation de la marque PUR ARABICA DE L'ILE DE CUBA CUBANA CAFE DOUX & PARFUME LEGAL LE GOUT

Déposée le 10 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PUR ARABICA DE L'ILE DE CUBA CUBANA CAFE DOUX & PARFUME LEGAL LE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PUR ARABICA DE L'ILE DE CUBA CUBANA CAFE DOUX & PARFUME LEGAL LE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PUR ARABICA DE L'ILE DE CUBA CUBANA CAFE DOUX & PARFUME LEGAL LE GOUT arrivera à expiration en date du 10 août 2029.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, SAS - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


M. FABIANI Marie-Hélène - 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 18 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442827 - Publication au BOPI 2006-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 17 août 2009 n°2415821 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717534 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Café, café en grains, café moulu, café soluble.