Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUI J'ACHETE CE PAQUET AINSI J'AIDE MOI AUSSI...
LEGAL SA

Numéro de dépôt :
96649688
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque OUI J'ACHETE CE PAQUET AINSI J'AIDE MOI AUSSI...

Déposée le 7 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUI J'ACHETE CE PAQUET AINSI J'AIDE MOI AUSSI... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGAL domicilié(e) 11/13, rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque OUI J'ACHETE CE PAQUET AINSI J'AIDE MOI AUSSI... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUI J'ACHETE CE PAQUET AINSI J'AIDE MOI AUSSI... est expirée depuis le 7 novembre 2006.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL SA - 11/13, rue Saint-Just, 76620 LE HAVRE - France - SIREN 632001855


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir