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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL
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NOUVEAU ICE COFFEE PECHE LEGAL LE GOUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOUVEAU ICE COFFEE PECHE LEGAL LE GOUT
LEGAL, SAS

Numéro de dépôt :
99786358
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2029

Présentation de la marque NOUVEAU ICE COFFEE PECHE LEGAL LE GOUT

Déposée le 14 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOUVEAU ICE COFFEE PECHE LEGAL LE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean mermoz - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOUVEAU ICE COFFEE PECHE LEGAL LE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOUVEAU ICE COFFEE PECHE LEGAL LE GOUT arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, SAS - 38 rue Jean mermoz - 75010 - PARIS - France - SIREN 440370922


M. FABIANI Marie-Hélène - 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 5 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494227 - Publication au BOPI 2009-02-05

Inscription le 5 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°494228 - Publication au BOPI 2009-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397221 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714809 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10

Café glacé aromatisé à la pêche.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.