Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOIR PROFOND
LEGAL, societe par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3952820
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
NOIR PROFOND de LEGAL

Présentation de la marque NOIR PROFOND

Déposée le 11 octobre 2012 par la société LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « NOIR PROFOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la société LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat, Mme FABIANI Marie-Helene domicilié(e) 26 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque NOIR PROFOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR PROFOND arrivera à expiration en date du 11 octobre 2022.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, societe par action simplifiée - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


avocat, Mme FABIANI Marie-Helene - 26 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645922 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas).